Liste des documents disponibles
Documents généraux
- Brochure d'information (flyer)
- Statuts CVRE modifiés le 12 04 2024
- Composition du Conseil de Gestion
Documents relatifs à la souscription d'actions CVRE
- Bulletin de souscription d'actions CVRE
- Bulletin de souscription Personne Mineure
- Document d'information synthétique
Documents relatifs à l'Auto Consommation Collective (ACC)
- Contrat de Vente ACC (Auto Consommation Collective) ou Boucle Locale de Consommation
- Conditions Générale de Vente ACC
Documents sur les kits solaires
- Manuel d'installation et d'utilisation des kits solaires
Documents de communication